Labels
Nouvelles images
La photographie est considérée comme une œuvre de l'esprit, et elle est à ce titre protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI), selon les articles L.111-1 et suivants. Internet n'est pas une zone de non-droit. Toutes les photographies présentées, quel que soit le type de site, sont soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI). La capture d'écran, ou la copie d'image sans autorisation pour une utilisation sur un site Internet ou un support papier pour un usage professionnel, institutionnel, associatif, constitue une contrefaçon. L'exploitation de l'œuvre, au mépris des prérogatives de l'auteur, constitue un acte de contrefaçon susceptible d'être civilement et pénalement sanctionné lourdement (art. L.122-4 et L.335-2 CPI).
