La diffusion d'images sur internet sans autorisation de l'auteur est interdite. Les images sont signées et filigranées.L'exploitation de l'œuvre, au mépris des prérogatives de l'auteur, constitue un acte de contrefaçon susceptible d'être civilement et pénalement sanctionné lourdement (art. L.122-4 et L.335-2 CPI).

Cite de Jean Bart

CB7_1545 F
_CBI7128 - Copie
_CB75252 - Copie
_CB78976 - Copie
_CB76069 - Copie
_CB75849 - Copie - Copie
CB7_1553
CB7_1567
CB7_1581
CB7_1597
CB7_1639
CB7_1655
CB7_1673
CB7_1684
CB7_1691
CB7_1702
CB7_1718
CB7_1721
CB7_2260
CB7_2257

Nouvelles images

La photographie est considérée comme une œuvre de l'esprit, et elle est à ce titre protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI), selon les articles L.111-1 et suivants. Internet n'est pas une zone de non-droit. Toutes les photographies présentées, quel que soit le type de site, sont soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI). La capture d'écran, ou la copie d'image sans autorisation pour une utilisation sur un site Internet ou un support papier pour un usage professionnel, institutionnel, associatif, constitue une contrefaçon. L'exploitation de l'œuvre, au mépris des prérogatives de l'auteur, constitue un acte de contrefaçon susceptible d'être civilement et pénalement sanctionné lourdement (art. L.122-4 et L.335-2 CPI).

Labels