La diffusion d'images sur internet sans autorisation de l'auteur est interdite. Les images sont signées et filigranées.L'exploitation de l'œuvre, au mépris des prérogatives de l'auteur, constitue un acte de contrefaçon susceptible d'être civilement et pénalement sanctionné lourdement (art. L.122-4 et L.335-2 CPI).

Gravelines

CB7_8393
CB7 8393
_CB74843
CB74843
CB7_1301
CB7 1301
CB7_1288
CB7 1288
CB7_1295
CB7 1295
CB7_1251
CB7 1251
CB7_1222
CB7 1222
CB7_1238
CB7 1238
CB7_1240 panomp
CB7 1240 panomp
_CB74800
CB74800
_CB73554
CB73554
_CB74882
CB74882
_CB74933
CB74933
CB7_1323r
CB7 1323r
CB7_1324
CB7 1324
CB7_5601
CB7 5601
CB7_6971
CB7 6971
CB7_1333
CB7 1333
CB7_1338
CB7 1338
CB7_1348
CB7 1348

Nouvelles images

La photographie est considérée comme une œuvre de l'esprit, et elle est à ce titre protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI),selon les articles L.111-1 et suivants. Internet n'est pas une zone de non-droit. Toutes les photographies présentées, quel que soit le type de site, sont soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI).La capture d'écran, ou la copie d'image sans autorisation pour une utilisation sur un site Internet ou un support papier pour un usage professionnel, institutionnel, associatif, constitue une contrefaçon. L'exploitation de l'œuvre, au mépris des prérogatives de l'auteur, constitue un acte de contrefaçon susceptible d'être civilement et pénalement sanctionné lourdement (art. L.122-4 et L.335-2 CPI).

Labels