La diffusion d'images sur internet sans autorisation de l'auteur est interdite. Les images sont signées et filigranées.L'exploitation de l'œuvre, au mépris des prérogatives de l'auteur, constitue un acte de contrefaçon susceptible d'être civilement et pénalement sanctionné lourdement (art. L.122-4 et L.335-2 CPI).

Tourville re construit un bateau Le Jean Bart à Gravelines

CB7_5349 3
CB7 5349 3
CBI_9935
CBI 9935
CBI_9929
CBI 9929
_CB77400
CB77400
_CB71428
CB71428
Jean Bart
Jean Bart
Jean Bart
Jean Bart
Jean Bart
Jean Bart
_CB77426 169
CB77426 169
_CB77065
CB77065
_CB71656
CB71656
CBI_9859
CBI 9859
_CB77351
CB77351
001_CB71489
001 CB71489
_CB77350
CB77350
CBI_9758
CBI 9758
CBI_9776
CBI 9776
_CB71436
CB71436
CBI_9852
CBI 9852
Préparation Navale pour Jean BART
Préparation Navale pour Jean BART

Labels

Nouvelles images

La photographie est considérée comme une œuvre de l'esprit, et elle est à ce titre protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI), selon les articles L.111-1 et suivants. Internet n'est pas une zone de non-droit. Toutes les photographies présentées, quel que soit le type de site, sont soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI). La capture d'écran, ou la copie d'image sans autorisation pour une utilisation sur un site Internet ou un support papier pour un usage professionnel, institutionnel, associatif, constitue une contrefaçon. L'exploitation de l'œuvre, au mépris des prérogatives de l'auteur, constitue un acte de contrefaçon susceptible d'être civilement et pénalement sanctionné lourdement (art. L.122-4 et L.335-2 CPI).

Filter / Sort by